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REUNION DU 16 DECEMBRE 2004

AMENAGEMENT DU BOURG

Le Conseil décide de contacter la Société EUROPEEN HOMES qui avait proposé un plan d'aménagement du bourg afin d'apporter une modification.
Cette société viendra le 13 janvier 2005.

ASSAINISSEMENT DE BOURGADE

La Commission d'appel d'offres s'est réuni concernant l'avenant au marché de travaux d'eaux usées de Bourgade et de la rue des Glaïeuls l'avenant s'élève à 9 119.43 € TTC
Avis favorable du Conseil Municipal.

MISE EN AGGLOMERATION DES GIRAUDS FAURES

LE Conseil Municipal décide de mettre en agglomération la partie située : de l'entrée et sortie sur la route Départementale 46 lieudit les Girauds Faures P.R.1 + 680 et au P.R. 2 + 778, cette partie sera nommée les Girauds Faures.

SUBVENTION AGENCE DE L'EAU

M. le Maire indique qu'une subvention de 15% a été demandée pour les travaux d'assainissement de Bourgade et de la rue des Glaïeuls.

BASE DE LOISIRS

Monsieur le Maire indique que suite à la DSP lancée pour la base de Loisirs 2 candidats ont répondu défavorablement et le troisième n'a pas répondu.

Monsieur le Maire propose de demander à SOGEVAL de continuer une année supplémentaire, accord du Conseil

VIREMENTS DE CREDITS BUDGET BASE DE LOISIRS

Afin de payer la SOMIVAL pour l'étude DSP il y a lieu d'effectuer un virement de crédits car ils avaient été prévus en investissement et la perception demande de régler en fonctionnement à l'article 617.

ABONNEMENT ADSL POUR L'ECOLE DU BOURG

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'abonner l'école du bourg à Internet l'abonnement mensuel est de 30.82 €.

LOYER LOCAL LA GUINGUETTE

Monsieur le Maire indique au CONSEIL Municipal qu'il va y avoir un changement de locataire à la guinguette. Le bail n'a pas été renouvelé depuis 1990, cela fait plus de 12 ans, le loyer est donc libre.
Le Conseil décide de passer le loyer à 1525 € par an, mais comme le nouveau locataire doit effectuer des travaux, il propose de mettre une clause au bail afin que la première année le loyer soit de 869 €, la 2e année 1 204 € pour arriver la 3e année au loyer normal soit 1 525 €.