COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 07 AVRIL 2008

L an deux mille huit, le sept avril à dix neuf heures, le Conseil Municipal s est réuni sous la Présidence de M. Paul ALIBERT, Maire.

Présents : M ALIBERT, Mmes BRUSSAT, CHAMPREDON, CROIZET, LACHAMP, ALBARIC, CARRE, REMY, MM MAURIN, THELLIER, DOLCEMASCOLO, CROZE, PONCEPT, ROUVIDANT, TREFFANDIER, VILLENEUVE

Mme MASSE a donné pouvoir à Mme CHAMPREDON
M. AUZENAT a donné pouvoir à Mme BRUSSAT.

Absents excusés : M. BADEAUD

Date de convocation : 29/03/2008
Secrétaire de séance : Mme BRUSSAT

ORDRE DU JOUR
1- Comité de jumelage
2 - Vote du budget CCAS
3 - Vote du taux des 3 taxes
4 - Vote du tarif Assainissement
5 - Vote tarifs Ecoles (enfants venant des communes voisines)
6 - Vote des budgets :
     - Multiple rural
     - Pharmacie
     - Base de loisirs
     - Assainissement
     - Commune
7 - Conseillers délégués aux organismes extérieurs
   Dore Allier
   SIAD
   AREBAT
   SIEG
   SICOL
   SMAF
   CNAS
8 - Appels d offres
   Passage caméra + réseau
   Assainissement Giraud Faures + allée des Rossignols
9 - Contrat ATESAT
10 - Encaissement chèque Groupama
11 - Rétrocession de la voirie Lotissement Croze, Les Pins Bournat
12 - Acquisition Bâtiment Longepied
13 - Allée des Rossignols : choix de l entreprise ISS Energie
14 - Devis Dore Allier pour station de Mondeviolle

N°1 COMITE DE JUMELAGE

Il serait bon de le réactiver. Réfléchir aux personnes intéressées pour la prochaine fois.

N°2 VOTE DU BUDGET DU CCAS

Budget de FONCTIONNEMENT équilibré à la somme de :
7 162.00
Une réunion du CCAS aura lieu prochainement afin d étudier l organisation éventuelle d un repas.

VOTE : POUR

N°3 VOTE DES 3 TAXES

L inflation étant d environ de 2%, 2 solutions sont proposées :
Augmenter les 3 taxes de 2%
Augmenter seulement la TAXE HABITATION car pour les 2 autres nous sommes au dessus des moyennes départementale et nationale. Monsieur le Maire propose donc une augmentation de :
4.91%
Qui nous ramène au même produit attendu.

VOTE : POUR 18

N°4 VOTE DES TARIFS ASSAINISSEMENT

Remarque de P. ALIBERT : pour aider au financement des nouveaux réseaux ,il aurait fallu mettre le m3 à :
1.83€
Mais nous allons « piocher » sur nos réserves.

VOTE : POUR 18

N° 5 VOTE DES TARIFS DES ECOLES

On entend par là pour les enfant des autres communes qui sont scolarisés dans nos écoles.

VOTE : POUR 18

N° 6 VOTE DES DIFFERENTS BUDGETS

MULTIPLE RURAL
Fonctionnement équilibré à 1 254.00€
Investissement équilibré à 1 292.00€

VOTE : POUR 18

PHARMACIE
Fonctionnement équilibré à 9 597.00€
Investissement équilibré à 8 648.00€

VOTE : POUR 18

BASE DE LOISIRS
Fonctionnement équilibré à 83 428.00€
Investissement équilibré à 39657.00€

La BASE DE LOISIRS comprend : les piscines, les tennis, les terrains de volley et basket, le mini golf, les terrains de pétanque.
C. REMY : il n y a pas de poste de budget communication ?
P. ALIBERT : faite essentiellement par le gérant du camping : OPAL MOBILE, + dans les différentes plaquettes des OT de la région, au niveau du département et avec AREBAT.
Il est précisé que l association AREBAT finance une étude sur le fonctionnement de l ensemble des base de loisirs des 4 communautés de communes suivantes : Lac d Aubusson, Base de Loisirs de ST Rémy sur Durolle, ILOA, Base de Loisirs d ORLEAT afin d avoir une action commune sur le territoire.

VOTE : POUR 18

ASSAINISSEMENT
Fonctionnement équilibré à 178 756.00€
Investissement équilibré à 1 068 439.00€

P. ALIBERT précise que l investissement concerne cette année l enfouissement de 4.7kms de réseaux
VOTE : POUR 18

COMMUNE
Fonctionnement équilibré à 1 648 668.00€
Investissement équilibré à 1 378 967.00€

VOTE : POUR 18

S. CARRE précise qu il serait judicieux d avoir les documents relatifs à l ordre du jour soient joints à la convocation. Car cela fait beaucoup trop de choses à prendre connaissance le jour du Conseil Municipal.
P. ALIBERT : les chiffres pour le budget sont arrivés très tard (hier encore), Marie Paule en maladie.
Cependant pour le prochain Conseil les docs seront à retirer en mairie dès réception de la convocation.

N°7 CONSEILLERS DELEGUES AUX ORGANISMES EXTERIEURS

DORE ALLIER : D. MAURIN / P. ALIBERT
SIAD : M. MASSE / S. CHAMPREDON / E. BRUSSAT
SIEG : JP. AUZENAT / R. PONCEPT
SICOL : M. CROIZET / A. ALBARIC
SMAF : D. MAURIN / J. THELLIER
CNAS : Collège ELUS : E. BRUSSAT
AREBAT : P. ALIBERT

N° 8 APPEL OFFRES

Concernant le passage de la caméra pour contrôler les travaux d assainissement aux Girauds Faures et l allée des Rossignols, La commission d appel d offres a retenu l entreprise la moins disante :
DUBOST pour la somme de 9 870.00 HT

N° 9 ATESAT

Renouvellement du contrat ATESAT pour la somme annuelle de :
890.89€

VOTE : POUR 18

N° 10 GROUPAMA

Encaissement d un chèque de 428.53€ pour bris de glace à l école de Pont Astier

VOTE : POUR 18

N° 11 RETROCESSION DE VOIRIE

Concerne les lotissements : CROZE et PINS BOURNAT

VOTE : POUR 18

N° 12 ACQUISITION BATIMENT LONGEPIED

Afin d une mise en sécurité du carrefour du CD avec l allée des Rossignols pour la somme de 10 000.00€

VOTE : POUR 18

N° 13 ASSAINISSEMENT ALLEE DES ROSSIGNOLS

L entreprise retenue en CAO : ISS est remise en cause pour des raisons de planning de réalisation des travaux. Une réunion est prévue avec Mr PIGNEUR de la DDAF

N°14 DEVIS DORE ALLIER

Pour amener l eau :
- Au poste de relevage des GIRAUDS FAURES : 815.86 TTC
- A la station de MONDEVIOLLE : 2 620.07 TTC

QUESTIONS DIVERSES

- Demande de R. PONCEPT pour l assainissement de Mr BESSON à Coutancy/La Roche
- Demande de S. CARRE : Mr CHOMETTE voudrait la devise LIBERTE EGALITE FRATERNITE sur le bâtiment de l école. (E. BRUSSAT)
- Demande de R. PONCEPT : la signification des armoiries d ORLEAT : au prochain conseil

L Ordre du jour étant épuisé la séance est levée.